Mentions légales

Mentions légales

Par admin salinis, publié le lundi 27 avril 2015 10:30 - Mis à jour le lundi 5 mars 2018 18:20

Informations relatives à l’éditeur :

Collège Salinis
5, Place Salinis
BP 40378
32008 AUCH CEDEX
Tel 05.42.54.00.30


Directeur de publication : M. Ernest Pietranico, Principal du collège.


Nom et coordonnées de l’hébergeur :

NFrance
4, rue J-F Kennedy - 31000 Toulouse

Intégrateur / éditeur du logiciel :

Kosmos
8, rue Kervégan - 44000 Nantes


Informations relatives à la protection des données à caractère personnel :

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour toute demande, adressez-vous à : 0320562M@ac-toulouse.fr

Déclaration à la CNIL de l'ENT - RU-003 - n° d'enregistrement : 1897984
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT).

Charte d’utilisation de l’ENT

Déclaration à la CNIL du logiciel de gestion des élèves 

n° d'enregistrement : 1885045

date de déclaration : 01-09-2015

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Pour toute demande, adressez-vous à : 0320562M@ac-toulouse.fr